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Mentions légales

En vigueur au 15/07/2025

La connexion et la navigation sur le site www.scgdesigner.com par l’Utilisateur implique acceptation intégrale et sans réserve des présentes mentions légales. 

ARTICLE 1 : L’ÉDITEUR

L’édition du site www.scgdesigner.com est assurée par Sophia Chraïbi Giorgi Designer, Affiliation au régime des artistes-auteurs, géré par l’Urssaf Limousin. 

Numéro SIRET 98922593300013 

Siège social est situé au 141, Rue du Camas 13005, 

Numéro de téléphone +33769951326,

La directrice de la publication est Sophia Chraïbi Giorgi. 

L’activité de création de mobilier en édition limitée (1+8 exemplaires) est exercée sous le régime fiscal de la micro-entreprise, relevant des Bénéfices Non Commerciaux (micro-BNC). TVA non applicable – article 293 B du Code général des impôts.

Créations originales relevant du régime des artistes-auteurs selon le Code de la Propriété Intellectuelle, L.112-2.

 

ARTICLE 2 : L’HÉBERGEUR

Wix 

Wix Online Platform Limited 

Adresse : 1 Grant’s Row, Dublin 2 D02HX96, Ireland.

Téléphone : Veuillez cliquer ici

 

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ARTICLE 3 : CONCEPTION & RÉALISATION

Le concepteur du site est l’Agence MC-WEB : mc-web.fr


 

ARTICLE 4 : PROTECTION DU CONTENU

Tous les éléments présents sur ce site (textes, visuels, croquis, images, mobilier, collections) sont des créations originales protégées au titre du Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou utilisation non autorisée est interdite. 

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